CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D'UTILISATION
PRÉAMBULE
Bienvenue chez Rose & Louis.
Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Rose & Louis, une boutique en ligne exploitée par GRACA ENTERPRISES LLC.
Rose & Louis propose une sélection de bijoux et d'accessoires disponibles à la vente sur son site internet.
Notre boutique fonctionne grâce à la plateforme de commerce électronique Shopify.
Les présentes Conditions générales de vente et d'utilisation (ci-après les « Conditions ») définissent les règles applicables à l'accès à notre site, aux commandes de produits et à notre relation avec les clients.
Elles s'appliquent notamment aux consommateurs situés en France, en Belgique, au Luxembourg et en Suisse.
Elles doivent être lues conjointement avec notre Politique de confidentialité, notre Politique de livraison et notre Politique de retour et de remboursement.
Toute disposition des présentes Conditions est applicable sous réserve des droits impératifs reconnus aux consommateurs par leur législation nationale.
ARTICLE 1 — IDENTITÉ DU VENDEUR
Nom commercial : Rose & Louis
Société exploitante : GRACA ENTERPRISES LLC
Adresse : 30 N Gould St Ste R, Sheridan, WY 82801, États-Unis
Adresse électronique : info@roselouis-bijouterie.com
Site internet : roselouis-bijouterie.com
Rose & Louis est un nom commercial exploité par GRACA ENTERPRISES LLC.
La société est responsable des ventes réalisées auprès des consommateurs sur notre boutique, sauf indication contractuelle contraire clairement communiquée.
ARTICLE 2 — ACCÈS AU SITE ET COMPTE CLIENT
L'utilisation de notre boutique est destinée aux personnes disposant de la capacité juridique nécessaire pour conclure un contrat d'achat.
Lorsque la législation le permet, un mineur peut utiliser notre site sous la responsabilité de son représentant légal.
Pour effectuer une commande, certaines informations peuvent être nécessaires, notamment :
- Nom et prénom.
- Adresse électronique.
- Adresse de livraison.
- Adresse de facturation.
- Informations nécessaires au paiement.
Vous vous engagez à fournir des informations exactes et actualisées.
Lorsqu'un compte client est créé, vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et devez nous signaler toute utilisation non autorisée dont vous avez connaissance.
ARTICLE 3 — NOS BIJOUX ET PRODUITS
Rose & Louis s'efforce de présenter ses bijoux de manière claire, fidèle et détaillée.
Chaque fiche produit peut contenir des informations relatives :
- Au modèle et au design.
- Aux matériaux et au revêtement.
- Aux dimensions.
- Aux couleurs.
- Aux caractéristiques particulières.
- Aux conseils d'entretien.
- Au prix et à la disponibilité.
Les photographies sont présentées à titre illustratif. De légères différences de couleur peuvent exister selon les paramètres de votre écran et les conditions d'éclairage.
Cette disposition ne dispense pas Rose & Louis de son obligation de livrer des produits conformes à leur description et aux caractéristiques contractuellement annoncées.
Les descriptions des matériaux, notamment lorsqu'elles concernent l'argent, l'or, le plaqué or, l'acier inoxydable ou les pierres, doivent correspondre aux caractéristiques réelles des bijoux proposés.
Nous pouvons modifier notre catalogue ou cesser la commercialisation de certains modèles, dans le respect des commandes déjà acceptées et des obligations légales.
ARTICLE 4 — COMMANDES ET FORMATION DU CONTRAT
Le client sélectionne les produits souhaités et les ajoute à son panier.
Avant de confirmer la commande, il peut vérifier les articles, les quantités, l'adresse de livraison, le prix total et les informations de paiement.
La validation finale du panier constitue une commande avec obligation de paiement.
Le client doit pouvoir consulter les Conditions applicables avant de confirmer son achat.
Après validation, un e-mail récapitulatif est envoyé à l'adresse communiquée.
La commande est soumise à la disponibilité des articles et à la validation du paiement.
Nous pouvons refuser ou annuler une commande dans des circonstances légitimes, notamment :
- Indisponibilité d'un produit.
- Paiement refusé.
- Erreur manifeste de prix.
- Suspicion raisonnable de fraude.
- Impossibilité de livraison à l'adresse indiquée.
- Violation des présentes Conditions.
Toute annulation de notre initiative donnera lieu au remboursement des sommes concernées conformément à la loi.
Les règles impératives relatives à la conclusion des contrats électroniques restent applicables.
ARTICLE 5 — PRIX, DEVISES ET PAIEMENTS
Pour les consommateurs situés en France, en Belgique et au Luxembourg, les prix sont présentés en euros (EUR), sauf indication contraire clairement communiquée.
Pour les clients situés en Suisse, la devise applicable est celle affichée dans la boutique et confirmée avant le paiement.
Les prix comprennent les taxes obligatoires applicables selon les règles fiscales en vigueur.
Le montant total à payer est communiqué avant la confirmation définitive de la commande.
Les éventuels frais de livraison supplémentaires, taxes ou frais d'importation à la charge du client doivent être indiqués conformément à la réglementation applicable.
Les paiements sont traités à travers les moyens de paiement proposés lors du passage en caisse.
Le client déclare être autorisé à utiliser le moyen de paiement sélectionné.
Les offres promotionnelles peuvent être soumises à des conditions particulières annoncées avant l'achat.
ARTICLE 6 — LIVRAISON
Rose & Louis propose la livraison aux adresses éligibles situées en France, en Belgique, au Luxembourg et en Suisse.
La livraison standard est offerte, sans minimum d'achat.
Nos produits sont normalement préparés et expédiés par notre partenaire logistique international situé à Ningbo, en Chine.
Les délais estimés sont les suivants :
- Préparation : 1 à 3 jours ouvrables.
- Transport : 6 à 13 jours ouvrables.
- Livraison totale estimée : 7 à 16 jours ouvrables après la commande.
Ces délais peuvent varier selon la destination et les circonstances de transport.
Pour les consommateurs de l'Union européenne, les règles impératives relatives aux délais de livraison et aux recours en cas de retard s'appliquent.
Le risque de perte ou d'endommagement pendant le transport est attribué conformément à la législation applicable.
Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de livraison.
ARTICLE 7 — RETOURS ET REMBOURSEMENTS
Rose & Louis propose une politique commerciale de retour de 30 jours après réception de la commande, sous réserve des conditions prévues dans notre Politique de retour et de remboursement.
Les consommateurs de France, de Belgique et du Luxembourg bénéficient également, sauf exceptions légales, d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception des produits.
Ce droit peut être exercé sans justification, conformément aux dispositions légales applicables.
Les clients suisses bénéficient de notre délai commercial de retour de 30 jours, sous réserve des conditions prévues.
Pour faciliter un retour, vous pouvez contacter :
Nous vous transmettrons les instructions et l'adresse logistique appropriées.
Les demandes de retour effectuées au titre du droit légal de rétractation de l'Union européenne ne nécessitent pas notre approbation préalable.
Les bijoux personnalisés et certains produits scellés pour des raisons d'hygiène peuvent être exclus du droit de rétractation uniquement lorsque les conditions légales applicables sont remplies.
Les garanties légales restent applicables dans tous les cas.
ARTICLE 8 — GARANTIES LÉGALES ET CONFORMITÉ
Nous nous engageons à respecter les droits des consommateurs relatifs à la conformité des produits vendus.
France
Les consommateurs bénéficient notamment de la garantie légale de conformité prévue par le Code de la consommation et, lorsque les conditions sont réunies, de la garantie des vices cachés prévue par le Code civil.
Belgique
Les consommateurs bénéficient des garanties légales de conformité prévues par le droit belge, notamment pour les défauts affectant les produits vendus par un professionnel.
Luxembourg
Les consommateurs bénéficient des garanties légales applicables au Luxembourg, notamment des droits relatifs à la conformité des biens de consommation.
Suisse
Les règles applicables en matière de défauts des biens vendus sont notamment prévues par le Code des obligations suisse, sous réserve des dispositions contractuelles valables et des normes impératives.
Selon le pays et les circonstances, les recours peuvent notamment comprendre :
- La réparation.
- Le remplacement.
- La réduction du prix.
- La résolution de la vente et le remboursement.
Aucune disposition des présentes Conditions ne vise à supprimer ou limiter les droits impératifs des consommateurs.
ARTICLE 9 — ENTRETIEN ET UTILISATION DES BIJOUX
Les bijoux doivent être utilisés et entretenus conformément à leurs caractéristiques et, lorsque cela est nécessaire, aux conseils communiqués avec le produit.
Certains matériaux ou revêtements peuvent être sensibles à des facteurs tels que :
- L'humidité.
- Les produits chimiques.
- Les parfums.
- Les cosmétiques.
- Les frottements répétés.
- Les chocs.
Nous recommandons de conserver les bijoux avec soin afin de préserver leur apparence.
L'usure normale, les dommages résultant d'une mauvaise utilisation ou les modifications effectuées après réception peuvent ne pas être couverts par certaines garanties, dans les limites autorisées par la loi.
Cette disposition ne limite pas les droits du consommateur lorsqu'un produit présente un défaut de conformité ou un vice légalement couvert.
ARTICLE 10 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les éléments de notre site, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, vidéos, présentations de produits et éléments originaux du design, peuvent être protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.
Ils appartiennent à Rose & Louis, à GRACA ENTERPRISES LLC ou à leurs titulaires respectifs, selon le cas.
Toute reproduction, exploitation commerciale, distribution ou modification non autorisée d'éléments protégés est interdite, sauf autorisation expresse ou exception prévue par la loi.
Le nom Rose & Louis, ses signes distinctifs et ses éléments visuels peuvent également bénéficier d'une protection selon les droits effectivement détenus.
Les marques et éléments distinctifs de Shopify appartiennent à leurs titulaires respectifs.
ARTICLE 11 — SERVICES ET OUTILS TIERS
Notre boutique peut proposer des fonctionnalités développées par des prestataires externes.
Ces outils peuvent inclure notamment des solutions de paiement, de suivi logistique, d'analyse ou d'assistance.
Leur fonctionnement peut être soumis aux conditions et politiques de confidentialité de leurs fournisseurs.
Nous ne sommes pas responsables des services indépendants de tiers au-delà des obligations que la loi nous impose.
ARTICLE 12 — LIENS EXTERNES
Notre site peut contenir des liens vers des sites ou services tiers.
Nous ne contrôlons pas nécessairement leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques de confidentialité.
Nous vous recommandons de consulter leurs conditions avant de les utiliser.
Ces dispositions ne limitent pas les responsabilités que la loi impose à Rose & Louis.
ARTICLE 13 — RELATION AVEC SHOPIFY
Notre boutique utilise Shopify comme plateforme de commerce électronique.
Shopify fournit l'infrastructure technique permettant de gérer notamment le catalogue, le paiement et le fonctionnement du site.
Sauf indication contraire expresse, le contrat de vente est conclu avec GRACA ENTERPRISES LLC, exploitant Rose & Louis, et non avec Shopify.
Les informations personnelles peuvent être traitées par Shopify conformément à notre Politique de confidentialité et aux règles applicables.
ARTICLE 14 — PROTECTION DES DONNÉES
Nous collectons et traitons certaines données personnelles nécessaires à la fourniture de nos services.
Les modalités relatives à la collecte, à l'utilisation, à la conservation et à la protection de vos informations sont décrites dans notre Politique de confidentialité.
Les clients bénéficient des droits prévus par le RGPD, la législation suisse et les autres dispositions applicables selon leur situation.
Pour toute demande relative à vos données :
ARTICLE 15 — AVIS CLIENTS ET CONTENUS TRANSMIS
Lorsque vous publiez volontairement un avis, une photographie, un commentaire ou une suggestion, vous confirmez disposer des droits nécessaires pour transmettre ce contenu.
Vous nous accordez, dans la limite de vos droits et de la législation applicable, une autorisation non exclusive d'utiliser les contenus volontairement communiqués à des fins légitimes liées à notre activité, notamment pour présenter des avis clients.
Cette autorisation ne transfère pas la propriété de vos contenus ni de vos données personnelles.
Nous pouvons refuser ou retirer les contenus illicites, frauduleux, diffamatoires ou portant atteinte aux droits de tiers, conformément aux règles applicables.
Toute utilisation de données personnelles et de photographies identifiables respecte les obligations légales pertinentes.
ARTICLE 16 — ERREURS ET INFORMATIONS INEXACTES
Malgré le soin apporté à notre boutique, certaines informations peuvent occasionnellement contenir des erreurs.
Celles-ci peuvent concerner notamment :
- Les descriptions.
- Les prix.
- Les promotions.
- Les dimensions.
- Les matériaux.
- La disponibilité.
- Les délais de livraison.
Nous pouvons corriger les erreurs identifiées.
Si une correction affecte substantiellement une commande déjà passée, nous prendrons les mesures nécessaires conformément à la loi, notamment en informant le client ou en procédant à un remboursement lorsque celui-ci est requis.
ARTICLE 17 — UTILISATIONS INTERDITES
Vous vous engagez à utiliser notre site conformément aux lois applicables.
Il est notamment interdit :
- D'utiliser le site à des fins frauduleuses ou illicites.
- D'usurper l'identité d'une autre personne.
- De porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle.
- De transmettre des logiciels malveillants.
- De tenter d'accéder sans autorisation à nos systèmes.
- De perturber le fonctionnement ou la sécurité du site.
- De collecter illicitement des données personnelles.
- De publier des contenus volontairement trompeurs ou illégaux.
Nous pouvons prendre des mesures raisonnables et proportionnées pour prévenir ces comportements.
ARTICLE 18 — SUSPENSION D'ACCÈS
Nous pouvons limiter ou suspendre l'accès à certaines fonctionnalités lorsque cela est raisonnablement nécessaire pour assurer la sécurité du site ou prévenir une utilisation frauduleuse.
Une telle mesure ne supprime pas les obligations contractuelles déjà nées ni les droits des consommateurs relatifs à leurs commandes.
ARTICLE 19 — RESPONSABILITÉ ET DISPONIBILITÉ DU SITE
Nous nous efforçons d'assurer le bon fonctionnement et l'accessibilité de notre boutique.
Des interruptions temporaires peuvent survenir en raison de travaux de maintenance, de problèmes techniques ou de circonstances indépendantes de notre volonté.
Dans les limites autorisées par la réglementation applicable, notre responsabilité peut être limitée pour certains dommages indirects résultant de l'utilisation du site.
Aucune disposition ne limite notre responsabilité lorsque la loi interdit une telle limitation.
En particulier, les droits relatifs à la livraison, aux garanties légales, à la conformité et aux recours des consommateurs restent pleinement applicables.
ARTICLE 20 — OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉ DU CLIENT
Le client doit utiliser notre boutique de manière licite et fournir les informations raisonnablement nécessaires à l'exécution de la commande.
Il peut être tenu responsable des préjudices directement causés par une fraude, un comportement illicite ou une violation grave de ses obligations, dans les limites prévues par le droit applicable.
Le client ne saurait être tenu de supporter une responsabilité que la loi attribue impérativement au vendeur.
ARTICLE 21 — INVALIDITÉ PARTIELLE
Si une disposition des présentes Conditions est déclarée illégale, invalide ou inapplicable, les autres dispositions continueront à produire leurs effets dans les limites prévues par la loi.
Toute disposition invalide sera écartée ou adaptée uniquement dans la mesure nécessaire.
ARTICLE 22 — INTÉGRALITÉ DES CONDITIONS
Les présentes Conditions, ainsi que les politiques auxquelles elles renvoient, encadrent l'utilisation de notre boutique et les ventes réalisées sur notre site.
Elles comprennent notamment :
- Notre Politique de confidentialité.
- Notre Politique de livraison.
- Notre Politique de retour et de remboursement.
- Les éventuelles conditions particulières expressément applicables à une promotion ou à un service.
Les dispositions impératives de la législation applicable prévalent en cas de contradiction.
ARTICLE 23 — DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions sont régies par le droit applicable à GRACA ENTERPRISES LLC et à ses activités contractuelles, sous réserve des règles impératives de protection des consommateurs applicables.
Pour les consommateurs résidant en France, en Belgique ou au Luxembourg, aucun choix contractuel de loi ne peut les priver des protections impératives dont ils bénéficient en vertu des règles européennes et nationales applicables.
Pour les clients situés en Suisse, les règles impératives de droit suisse et les règles pertinentes de droit international privé restent applicables.
Aucune disposition ne prive le consommateur d'une juridiction ou d'un recours auquel il a impérativement droit.
ARTICLE 24 — RÉCLAMATIONS ET RÈGLEMENT DES LITIGES
Pour toute question ou réclamation concernant une commande, nous vous invitons à contacter notre service client :
Nous rechercherons une solution amiable adaptée aux circonstances.
Les consommateurs de l'Union européenne peuvent bénéficier des dispositifs de règlement extrajudiciaire des litiges accessibles dans leur pays.
Lorsque la réglementation nationale applicable impose de communiquer les coordonnées d'un médiateur de la consommation ou d'une entité compétente de règlement extrajudiciaire, ces informations seront mises à disposition du client.
Les consommateurs conservent leurs droits de recours auprès des autorités ou juridictions compétentes.
ARTICLE 25 — MODIFICATIONS DES CONDITIONS
Nous pouvons modifier les présentes Conditions afin de tenir compte notamment :
- De l'évolution de notre boutique.
- Des changements apportés à nos services.
- Des exigences légales et réglementaires.
- De l'évolution de nos pratiques commerciales.
Les Conditions actualisées seront publiées sur notre site avec leur date de mise à jour.
Les modifications ne peuvent supprimer rétroactivement les droits impératifs associés à des commandes antérieures.
ARTICLE 26 — ADRESSE DE RETOUR
L'adresse administrative de GRACA ENTERPRISES LLC n'est pas une adresse de retour.
Pour faciliter le traitement d'un renvoi, veuillez contacter :
Notre équipe vous indiquera l'adresse logistique appropriée et les instructions de retour.
Les droits légaux des consommateurs, notamment le droit de rétractation dans l'Union européenne, restent pleinement applicables, indépendamment de toute procédure commerciale de validation.
ARTICLE 27 — CONTACT ET SERVICE CLIENT
Nom de la boutique : Rose & Louis
Société exploitante : GRACA ENTERPRISES LLC
Adresse : 30 N Gould St Ste R, Sheridan, WY 82801, États-Unis
E-mail : info@roselouis-bijouterie.com
Site internet : roselouis-bijouterie.com
Pour toute question concernant vos commandes, paiements, retours, livraisons ou les présentes Conditions, notre service client est joignable par e-mail.
Nous nous efforçons de répondre dans un délai de 24 heures ouvrables.